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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL de droit français
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X 13
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

X 13
AUBERT & DUVAL Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1261682
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014

Présentation de la marque X 13

Déposée le 17 février 1984 par la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBERT & DUVAL de droit français domicilié(e) 41, rue de Villiers,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2259085) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 026 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2259085) - 75009 - France.

La marque X 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque X 13 est expirée depuis le 17 février 2014.

AUBERT & DUVAL de droit français a également déposé les autres marques suivantes : R.A.D , C.N.S , N.C.A.V , X 18 , S.I.M.O , VOLVIC , SANCY


AUBERT & DUVAL Société anonyme de droit français - 41, rue de Villiers,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2259085) - 92200 - France - SIREN 323026666


OFFICE BLETRY - 94, rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2259085) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2004 n°2259085 - Publication au BOPI 2004-02-17

Renouvellement sans limitation n°2029567 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 3 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178185 - Publication au BOPI 1994-11-03

Inscription - Transmission de propriété n°10976 - Publication au BOPI

Acier spécial.